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Nous nous réservons le droit de refuser à tout moment l’accès aux services à toute personne, et ce, pour quelque raison que ce soit.
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Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour votre commodité, et ne vont ni limiter ni affecter ces Conditions.
- Disponibilité des articles en prévente :
La vente de certains articles peut se faire par prévente, c’est à dire que le client achète un produit qui n’est pas encore achevé, et qui est donc en cours de création. Le délai approximatif de réalisation des carrés est de 6 à 7 semaines. La prévente est signalée dans la fiche de l’article.
- Disponibilité des articles physiques :
Nos articles sont réalisés en quantité limitée. En particulier les carrés de soie qui sont réalisés en édition limitée à 50 exemplaires. Hormis ceux en prévente, les articles sont disponibles à la vente jusqu’à épuisement du stock qui sera signalé par la mention « Épuisé ».
Concernant les carrés de soie en édition limitée, nous les faisons imprimer en plusieurs fois. Si le stock est épuisé, mais que le nombre de 50 carrés imprimés n’est pas atteint, une nouvelle série sera imprimée, et le carré sera indiqué comme étant « en réapprovisionnement ».
- Disponibilité des articles dématérialisés (Dessins de l’artiste) :
Les dessins de l’artiste sont téléchargeables dans le ou les formats indiqués dans la description de l’article. Après votre achat, un lien de téléchargement limité dans le temps vous est envoyé par courriel.
- Délais de traitement des commandes :
Pour les articles en stock, votre commande est traitée dans les 48 heures ouvrables. Pour les articles en prévente, lorsque nous lançons la confection, le délai approximatif de réalisation est de 6 à 7 semaines, c’est donc là le délai maximum de traitement pour les commande de carré en prévente, mais il pourra être inférieur si votre commande est réalisée pendant le processus de fabrication.
- Délais de livraison généralement constatés pour les articles en stock :
– Pour la France Métropolitaine et Monaco : 2 jours ouvrables (délais maximum 14 jours)
– Pour l’Outre-Mer : 15 jours ouvrables (délais maximum 45 jours)
- Pour l'union européenne et la Suisse : 4 jours ouvrables (délais maximum 14 jours)
– Pour le reste du monde : 15 jours ouvrables (délais maximum 28 jours)
- Annulation :
– Pour les articles acquis en prévente : s’ils n’étaient pas édités dans un délai de 7 semaines, pour quelques raison que ce soit, le montant versé par l’acquéreur serait intégralement remboursés sans que puisse être demandé de dommage et intérêts.
– Pour les ventes d'articles en stock, en cas de non respect du délai de livraison maximum indiqué ci-dessus entre la commande et la livraison effective, et conformément à l’article L. 138-2 et suivants de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, le client pourra demander l’annulation de la vente, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou par un écrit sur un autre support durable (courriel), si, après avoir enjoint, selon les mêmes modalités, le vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s’est pas exécuté dans ce délai.
Les sommes éventuellement versées seront restituées intégralement au client dans les 14 jours suivant réception de la demande d’annulation.
- Rétractation :
Conformément à l’article L. 121-21 et suivants de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours que nous étendons à 20 jours calendaires, pour exercer son droit de rétractation à compter de la date de livraison de sa commande. Pour ce faire, le client fera parvenir au vendeur une demande, dénuée d’ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter par email.
Les frais de retour demeureront à la charge du client. Tous nos articles sont expédiés dans un emballage soigné avec un numéro de suivi, leur réexpédition se fera obligatoirement, et au minimum, dans les mêmes conditions d’emballage avec un numéro de suivi de l’expédition à nous transmettre.
Les sommes éventuellement versées seront restituées intégralement au client dans les 14 jours suivant la réception du retour, ou de la preuve d’expédition.
Attention, à défaut de suivre ces consignes légales, ou si les produits retournés n’étaient plus dans leur état d’expédition (détériorations dues au client), le client perdrait alors son droit de rétractation et les produits pourraient lui être retournés à ses frais.
« Carré la française » se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. Ces prix s’entendent TTC et hors frais de port et d’expédition.
Les promotions proposées par « Carré la française » sont valables hors articles déjà en promotion.
Les paiements s'effectuent par carte de crédit sur le serveur sécurisé de notre partenaire Stripe. Aucune information bancaire concernant le client ne transite ou n'est conservée sur notre site. Si le réglement n'est pas effectué lors de la commande, ou si la tentative de paiement n'aboutie pas, la commande du client est, sauf demande particulière, réservée pour une période de 5 jours dans l'attente d'une procédure de réglement finalisée. Au-delà de ce délai, la commande est annulée.
Concernant la procédure 3D Secure renforcée :
Adopté le 1er octobre 2010, le système 3DSecure a été renforcé le 1er juillet 2021. Cette procédure est entièrement prise en charge par notre partenaire Stripe sur ses serveurs sécurisés.
Qu'est-ce que c'est ?
3DSecure est appelé "Verified by Visa" chez Visa, et "SecureCode" chez Mastercard. Ce système a été inventé pour éviter les paiements frauduleux par carte bancaire sans présence réelle de la carte (numéros de carte volés, par exemple).
Le but est :
- de réduire la fraude pour les commerçants,
- de sécuriser les paiements des clients.
Dans la pratique
Dans la pratique, vous effectuerez vos achats sur internet comme d'habitude.
Vous entrerez toujours votre numéro de carte, expiration et cryptogramme, mais après avoir entré ces informations, vous serez redirigé vers le site de votre banque qui vous demandera une double authentification. Chaque banque est libre de choisir son mode opératoire, et parmi ceux-ci, on trouve :
- Un code envoyé par sms,
- Un système de code par feuille papier que votre banque vous a envoyé,
- Un système par boitier électronique que votre banque vous a envoyé,
- Une application sur votre téléphone mobile...
Les frais de livraison comprennent le coût du transport (LA POSTE, UPS) au tarif en vigueur au jour de la commande, plus les frais engagés pour la réalisation et l’acheminement des colis (cartons, protections, main-d’œuvre). Une participation variable à ces frais vous sera demandée selon les destinations suivantes :
France Métropolitaine (et Corse), Andorre et Monaco
Participation aux frais de livraison : Port offert
Outre Mer (Guadeloupe, La Réunion, Mayotte, Martinique, Saint-Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Guyane française, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, Terres australes françaises)
Participation aux frais de livraison : 13,00 €
Union européenne élargie (Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Chypre, Tchéquie, Danemark, Estonie, Finlande, Allemagne, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Espagne, Suisse, Royaume-Uni, État de la Cité du Vatican, Suède)
Participation aux frais de livraison : 15,00 €
Zone B (Albanie, Islande, Macédoine du Nord, Moldavie, Serbie, Ukraine, Norvège, Maroc, Tunisie)
Participation aux frais de livraison : 22,00 €
Zone C (autres destinations)
Participation aux frais de livraison : 32,00 €
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
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Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.
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