Mentions légales

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Édition et réalisation du site

Carré la française
Entreprise en nom personnel
Atelier de conception & Vente à distance
RCS Chambéry 382 278 620 00028
1260 Route du Revard
73100 Trévignin

Responsables de la publication

• Lydie LAAC : Artiste plasticienne et Directrice artistique de « Carré la française »
• Patrick Spinace : Webmaster et directeur de « Carré la française »
• Contact de « Carré la française » : contact@carrelafrancaise.comse.com

Hébergement du site

Nom de domaine et hébergement : OVH, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Présentation et principe

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site www.carrelafrancaise.com.
Est désigné ci-après : « Carré la française », les responsables et propriétaires du site et du nom de domaine carrelafrancaise.com, Lydie LAAC et Patrick Spinace.
Le site www.carrelafrancaise.com regroupe un ensemble de services mis à la disposition des utilisateurs.
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Accessibilité

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Propriété intellectuelle

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Protection des biens et des personnes. Gestion des données personnelles

• En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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